Un débat -parfois houleux- s’est ouvert au sein des associations, de l’opinion, des médias et de certains partis politiques.
Pour beaucoup, il est loin d’être tranché.
Nous avons rassemblé ici différents points de vue et arguments susceptibles de nourrir le débat à l’heure où la nouvelle politique de répression mise en oeuvre en matière de racolage commence à viser les clients. A Bordeaux par exemple, des hommes ont été poursuivis pour racolage et exhibition sexuelle : une nouveauté dans la mesure où les textes sur le racolage avaient toujours été uniquement applicables aux personnes prostituées.
Des organisations ou partis comme la Ligue des Droits de l'Homme, Attac, les Verts, hésitent à aborder le sujet de front. Les Commissions Femmes travaillent à mettre le débat à l'ordre du jour, mais se heurtent parfois à la frilosité de certaines personnes, notamment des hommes.
Marie-Christine Aubin, Ligue des Droits de l’Homme, membre du groupe de travail Droits des Femmes
"A la LDH, le sujet le plus facile à aborder reste la traite. Sur la prostitution, il n’y a pas eu de débat national ; les ligueurs et ligueuses estiment qu’il y a des sujets plus importants." Frappée par l’absence des hommes dans les groupes de travail "prostitution" qui se sont développés ces dernières années dans les groupes féministes ou autres (LDH, Attac, partis politiques, syndicats, etc), Marie-Christine Aubin a fait circuler un texte intitulé "Et si la prostitution était d’abord une histoire d’hommes ?", appelant les hommes, entre autres, à "travailler sur leur sexualité et leur rapport avec le système prostitutionnel". "Ce texte, diffusé sur la liste interne de la LDH, a été suivi, dit-elle "d’un silence assourdissant : aucune réponse, aucun écho..."
La LDH a tout de même soulevé la responsabilité des clients dans un texte de septembre 2002. Elle y écrit : "Sans doute, un souci d’efficacité amène à considérer les solutions répressives comme improductives ; elles ne feraient que rejeter dans la clandestinité tous les acteurs, rendant encore plus sordide et dangereux l’acte de prostitution. Sans doute aussi, ne change-t-on pas une réalité aussi ancienne par le seul recours à l’interdit légal. Il n’en reste pas moins que l’on doit réfléchir aux formes que doit prendre la responsabilité des clients. A ce titre, il faut, dès aujourd’hui, informer et éduquer, combattre le silence, les préjugés archaïques et les complaisances sexistes qui encore aujourd’hui, autour des pays théoriquement les plus développés, creusent d’épouvantables zones d’exploitation, de souffrance et d’inégalité."
Leslie Pibouleau, responsable de la Commission Femmes des Verts, membre du groupe "Genres et mondialisation" d’Attac
ATTAC : Le groupe Genres et mondialisation est tout récent, puisqu’il a été créé courant 2002. Il a été difficile de le faire admettre, bien que la question du genre soit essentielle pour débattre du néo-libéralisme. Ce groupe a produit un texte fondé sur la prostitution et la traite, qui affirme une position abolitionniste claire. Il préconise de s’attaquer aux causes de la prostitution. Beaucoup d’entre nous considèrent qu’il s’agit d’une violence et qu’à ce titre les clients doivent être pénalisés, avec des mesures de prévention, sur le modèle suédois. Mais la commission est toute jeune, et rien n’est officiellement décidé. Le texte a été validé par le Bureau d’Attac, malgré de fortes résistances de certains hommes. Mais Attac n’a pas pris de position officielle et beaucoup de ses militants sont d’une ignorance totale sur ce sujet. Le débat promet d’être animé...
LES VERTS : Avant d’en arriver à une position des Verts sur la pénalisation des clients, il faut rappeler que chez les Verts, existe une scission nette entre abolitionnistes et réglementaristes. Le groupe Verts de Paris, très actif, travaille avec les réglementaristes au nom du "pragmatisme". Une Verte a pu affirmer dans une émission de télé qu’être prostituée, c’est la même chose qu’être caissière. On marche sur la motion votée par le Conseil National en 1999 et qui était clairement abolitionniste. Il y a beaucoup de débats internes et l’épiphénomène parisien n’est pas représentatif de l’ensemble des Verts et des régions . La Commission Femmes, quant à elle, pose la question de la responsabilisation des clients, de l’organisation d’une grande campagne médiatique sur les réalités de la prostitution et de la traite. Il s’agit de remettre en cause le droit des hommes à louer un sexe, casser les images glamour des maisons closes, montrer la violence du système prostitutionnel, lutter contre l’éducation sexiste. La question de la pénalisation des clients doit être tranchée et la position s’inscrire dans un programme global."
"A titre personnel, je suis pour la pénalisation. Mais comme une mesure accompagnée d’autres, éducatives. Attendre que les mentalités soient prêtes ? On a vu le résultat avec la parité en politique... Acheter un sexe n’est pas un droit des hommes. La loi doit dire ce qui est permis ou pas. Comme elle le fait pour le viol, l’inceste, la pédophilie. Quant à l’argument sur la clandestinité, je m’étonne qu’on ne l’invoque que pour réfuter la pénalisation des clients ; et pas pour s’y attaquer et répertorier les lieux de prostitution existants. Enfin, on ne s’inquiète pas, en réprimant la pédophilie, de voir les pédophiles clandestinisés. Alors, pourquoi seulement les clients des personnes prostituées ?"
OPINIONS : POUR LA PENALISATION
Marie-Victoire Louis, militante féministe, chercheuse au CNRS
"En posant la responsabilité pénale des "clients" des personnes prostituées, l’État français mettrait fin au droit inique qu’il confère depuis des siècles aux hommes. Le droit-de-l’homme-aux-prostituées est en effet garanti par l’absence de législation formelle les condamnant : ceux-ci bénéficient donc du droit à disposer de l’accès aux sexes d’autres personnes - considérées par nos sociétés comme, justement, qualifiées à cet effet - dans des conditions qui, sauf rares récentes limitations législatives et jurisprudentielles, leur garantissent leur impunité.
Ce droit de l’homme était inscrit dans le Code civil de 1804. Celui-ci, tout en contraignant les femmes mariées, seules, au devoir sexuel conjugal, puisqu’elles seules devaient "obéissance [à leur] mari" (Art.213 C.civ), autorisait les maris à avoir des relations sexuelles avec toutes les femmes autres que leurs épouses. Une seule restriction à ce droit était posée par l’article 230 C.civ qui disposait : "La femme pourra demander le divorce pour cause d’adultère de son mari lorsqu’il aura tenu sa concubine dans la maison commune". Ainsi, sans être considéré comme "adultère" - et donc sans avoir rompu le contrat de mariage - les maris étaient autorisés à avoir des relations sexuelles avec une femme salariée par lui - ou plusieurs -, avec une "concubine" dès lors qu’elle vivait hors de "la maison conjugale" - ou plusieurs -, ainsi qu’avec toutes les autres personnes, qualifiées ou non de "prostituées". Et, alors que l’épouse ne pouvait "ester en jugement sans [l’] autorisation" [de son mari] (Article 215 C.civ), pour obtenir le divorce, c’était à elle de déposer "plainte" à son encontre. (Article 339 du Code pénal de 1810). L’adultère était pour la femme passible de prison ("deux ans au plus"), pour l’homme, d’une amende. Quant à "la prostitution", assimilée à la "corruption [de la jeunesse] ", elle n’était condamnée que "si elle [avait] été "excitée, favorisée ou facilitée par les pères, mères ou tuteurs ou autres personnes chargées de leur surveillance"(article 334 C.pén) La mise en prostitution des femmes et des enfants, était donc sous cette réserve, autorisée ; le proxénétisme n’était d’ailleurs même pas nommé.
Notre droit, malgré les nombreuses et importantes évolutions législatives en la matière, est resté fondé sur ce droit de l’homme : son fondement théorique n’a en effet jamais été remis en cause. Et c’est ainsi que non seulement la légitimité historique d’un droit d’accès marchand des hommes aux sexes de personnes qualifiées de "prostituées" s’est perpétué. Depuis des siècles, les hommes sont donc en droit de dire à une catégorie de personnes démunies de tout recours contre eux : "Je pais et tu fais ce que je veux". Ils sont en outre, pénalement, le temps de cet échange léonin pénalement déresponsabilisés. Combien de plaintes pour vols, coups et blessures, agressions sexuelles, viols, déposées par des personnes prostituées, ont-elles été reçues, instruites, jugées ? Combien de "clients" ont-ils été en prison pour violences à leur encontre ?
Le silence sur les délits et les crimes commis par les clients reflète l’insensibilité de nos sociétés à la vie, à la souffrance, à la mort des personnes prostituées : il doit cesser. Et ceci ne sera possible que si le scandale de l’impunité pénale des clients cesse. Aucune politique abolitionniste, aucune politique féministe n’est plus pensable aujourd’hui sans cette position, tandis que la permanence de cette injustice patriarcale, à elle seule, suffit à invalider l’affirmation de l’universalité de notre droit. Le renouveau politique de l’abolitionnisme nécessite donc l’inclusion, dans le droit, du principe de la responsabilité pénale des clients. Sous quelle incrimination ? Ils pourraient être considérés comme "complices" de proxénétisme (Art.225-5 C.pén), pour avoir "facilité [ .] la préparation ou la consommation" (Art. 121-7 C.pén) des crimes commis par les proxénètes. Ils pourraient aussi - dans la mesure où "la violence" a été reconnue à l’ONU par le gouvernement français comme constitutive de la prostitution- être poursuivis pour viols. En effet : "tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature que ce soit, commise sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol". (Article 222-23 du C.pénal ). Mais le recours à ces articles - dont le principe ne doit pas être pour autant exclu - n’est pas la solution adéquate. Pour poser de nouvelles valeurs de notre société, pour réparer ce déni de Justice, il faut une incrimination pénale spécifique qui affirme clairement une nouvelle position de principe judiciaire, et donc politique, de rupture avec ce privilège sexuel, jamais aboli, des hommes. Nous pourrions alors commencer à penser un futur où le désir serait libéré de la contrainte. Comment y parvenir ? Que les hommes qui se refusent pour des raisons politiques, éthiques et féministes à avoir des relations sexuelles avec les prostituées justifient politiquement leur position et s’engagent publiquement. Qu’ils apportent ainsi leur solidarité aux luttes pour l’abolition du système prostitutionnel. Ils se désolidariseraient ainsi, sans ambiguïté, du système patriarcal."
Malka Marcovich, présidente du MAPP (extrait de son audition par la Délégation aux Droits des Femmes de l’Assemblée Nationale)
"La politique mise en oeuvre à Bordeaux et qui incrimine les clients pour racolage a eu le mérite de mettre l’accent sur les clients qui créent la demande et favorisent le développement de la traite et de la prostitution. Cependant, cette politique n’est pas satisfaisante. Le racolage, même appliqué aux hommes, ne reconnaît pas la violence que constitue l’acte sexuel marchand et ne permet pas aux victimes de se définir comme telles et de pouvoir entamer un processus de réparation. D’autant qu’il s’applique indifféremment aux femmes en situation de prostitution. Cette approche ne fait aucune place à la prévention, à la protection et à la réinsertion des victimes de prostitution et de traite.
En revanche, la proposition de loi Caresche relative à la lutte contre le système de prostitution a l’avantage de se situer dans une démarche résolument progressiste et propose un dispositif pour venir en aide aux victimes. Elle pose une norme qui interdit l’achat de services sexuels et porte ainsi toute son attention sur la demande. Poser cette norme permettrait que se fasse un véritable travail de prévention en direction des "acheteurs" potentiels, et devrait avoir, avant tout, une fonction dissuasive."
Suzanne KEPES, psychothérapeute
"Il faut pénaliser les clients, ces hommes ignorants, qui ne connaissent rien à la psychologie des femmes, et ne se connaissent pas eux-mêmes ; qui se rassurent sur leur éventuelle homosexualité en allant voir des prostituées. Ce sont de mauvais citoyens et des barbares. Empêtrés dans leurs fantasmes, ils ignorent tout de l’être humain qui se trouve en face d’eux. Il faut donc les pénaliser, mais comment ? Je proposerais une peine symbolique. En effet, il faudrait pour ces hommes des psychothérapies mais le manque de thérapeutes ne permettra pas de mettre en oeuvre une telle mesure. Je serais favorable à une inscription au casier judiciaire. Il faudrait une campagne de préparation, une campagne de dénigrement civique.
La société doit édicter une règle : on n’achète pas le corps de l’autre. Elle doit poser une borne. Le dire ne suffit pas. Il s’agit d’une mesure d’hygiène publique et mentale. Il faut rappeler la réalité. Avancer dans l’humanisation. Tous les êtres humains ont besoin de progresser, tous ont besoin de bonheur et de dignité."
Christophe Caresche, Anne Hidalgo - Mairie de Paris (PS)
"Les clients ne se rendent pas compte qu’ils sont complices d’un système qui confine souvent à la barbarie", déclarait Christophe Caresche, adjoint au maire chargé de la prévention et de la sécurité, député de Paris, au Journal du Dimanche le 29 septembre dernier. Décidé à déposer à l’Assemblée nationale une proposition de loi visant à sanctionner de deux ans d’emprisonnement, et de 30 000 euros, les clients de prostitué(e)s, M. Caresche a vu cette initiative freinée du fait des dissensions internes au groupe PS de l’Assemblée sur ce thème polémique. Première adjointe au maire de Paris, Anne Hidalgo s’est également prononcée en ce sens et a indiqué la future mise en place, en 2003, d’une vaste campagne de sensibilisation dans les collèges sur les réalités de la prostitution, et d’un travail auprès des agences de tourisme pour en finir avec la vision complaisante des "petites femmes de Paris".
Afin de trouver les moyens d’agir sur le fond, la Mairie de Paris a mis en place depuis avril 2002 un comité de pilotage qui réunit l’ensemble des groupes politiques du Conseil de Paris, les services de l’Etat, de la ville et les ministères concernés. Ce comité auditionne les maires d’arrondissement, ceux des communes avoisinantes, la police, la justice et les associations. Il devrait rendre un rapport au printemps 2003, complété à la fin de l’année d’une étude sur la prostitution à Paris.
POUR UNE PERIODE DE TRANSITION
Florence Montreynaud, écrivaine, féministe, présidente du réseau La Meute contre la publicité sexiste
"Les clients, quel mot positif ! En Suède, on emploie depuis longtemps, pour désigner ces hommes, un terme péjoratif (il se traduit en français par "morue"). C’est l’un des éléments qui témoignent de la prise de conscience dans l’opinion suédoise du caractère inadmissible de la prostitution au regard des droits humains. C’est pourquoi je propose de nommer ces acheteurs de viande humaine des "viandards".
Décider de les punir, aujourd’hui en France, ne serait-il pas un changement trop radical à imposer à une opinion publique qui y est opposée ? Quelle majorité politique serait prête à le faire ? Comment pourrait-on passer subitement d’une situation de tolérance hypocrite, voire de complaisance, à une politique de répression ? Il faut une période de transition. C’est un chantier gigantesque qui suppose de faire tout un travail d’information et de prévention, de développer l’éducation sexuelle à l’école, et d’enseigner aux jeunes garçons que "payer pour ça, c’est nul". On en est encore loin dans la France de 2003, où le fait d’acheter la disponibilité sexuelle d’un autre être humain est largement admis et semble bien être l’un des droits de l’homme."
CONTRE LA PENALISATION
Isabelle Denise, Amicale du Nid, chef de service Intermédes
La réflexion sur le client ? C’est un travail que l’ADN n’a jamais fait. Tous nos grands chantiers ont été axés sur les personnes prostituées, que nous avons pour mission d’accompagner et d’aider au plan sanitaire et social.
Nous sommes évidemment interpellés par la question du client et nous ne ferons pas l’économie de cette réflexion. Mais nous avons déjà beaucoup à faire avec le travail de terrain, et la réflexion sur notre travail au niveau de l’accompagnement social et de l’éthique.
La politique répressive mise en oeuvre à l’encontre des personnes prostituées et des clients nous a beaucoup bousculés. Les femmes prostituées sont contrôlées, certaines se voient confisquer leurs préservatifs. Cette répression semble relever de l’organisation d’un climat de peur, d’une campagne de communication de la part du gouvernement. Les conséquences s’en font déjà sentir, à commencer par une moindre fréquentation des sites de prostitution par les personnes prostituées. Certaines nous disent utiliser davantage leur portable. Notre politique de prévention et de réduction des risques s’en trouve fragilisée.
Pendant ce temps, les proxénètes continuent leurs échanges d’argent, au vu et au su de tout le monde, devant notre véhicule. Eux ne sont pas inquiétés ! Ce qu’il faut, c’est un travail de longue haleine, des moyens logistiques pour contrer les réseaux mafieux. Mais les relations diplomatiques avec les pays impliqués rendent les choses complexes. Il est plus facile de s’en prendre aux clients et de leur mettre des amendes, comme nous le voyons faire sur les boulevards extérieurs ou aux portes de Paris. Nous ne disons pas qu’il ne faut pas réprimer les clients. Mais il ne faut pas proposer cette unique réponse, s’arrêter à des phrases toutes faites, à des stéréotypes, entrer dans la logique de l’urgence pour plaire aux riverains. Il faut du temps.
Si l’on punit les clients, ils se déplaceront. Les femmes seront plus précarisées, plus exclues. Sans vouloir prendre la défense du pauvre petit client, le scénario est pris par le mauvais bout. On prend des mesures voyantes médiatiquement qui ne résoudront rien et qui ne tiennent aucun compte des femmes. Parce qu’au bout du compte, alors qu’on invoque partout les droits des femmes, ce sont toujours elles qui prennent les coups. Que ce soit de la part des proxénètes ou de la police.
Félix Marchand, directeur de l’association ALTAIR
Les clients, on ne les connaît pas. Notre travail s’articule sur la personne prostituée ou en danger de prostitution, sur ses fragilisations identitaires. La pratique quotidienne est dévorante, et empêche de prendre du recul.
Que la loi Sarkozy sur le racolage incrimine le client au même titre que la personne prostituée est une décision qui a l’avantage de la symétrie. Mais cette répression va clandestiniser une partie de la prostitution, en supprimer les manifestations visibles pendant que les vannes sont ouvertes pour la prostitution dans les lieux cachés. On peut regretter que tout soit axé sur une logique d’ordre public ; que rien ne soit prévu, ni pour les prostitué-es, ni pour les clients ; rien pour leur insertion, rien qui leur permette de trouver des pistes de réponse.
Il me semble que les raisons pour lesquelles les clients vont voir les prostituées sont un peu les mêmes que celles qui poussent les personnes à entrer dans la prostitution. Il y a une sorte d’effet de miroir. Le recours à la prostitution est pour le client un pansement sur une souffrance, sur un manque. Chacun cherche en l’autre un moyen de panser ses blessures. Il y a évidemment une réflexion à mener avec les clients. Faut-il une amende ? Je ne le pense pas. Je pencherais plutôt pour des propositions ; créer par exemple des lieux de consultation. Pas par injonction judiciaire parce que c’est biaisé. Ce qu’il faut surtout, c’est l’intériorisation de valeurs nouvelles dans les rapports hommes/femmes. Toute une éducation civique est à mener. La vie avec l’autre, ce n’est pas que la loi. Il faudra des générations..."
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